Conseil Municipal – 03/04/2024
> Compte Administratif Ville 2023
> Budget Primitif Ville 2024
> Subventions aux associations 2024
> Indemnités des élus 2023
> Questions à la majorité (et réponses associées)
Conseil Municipal – 03/04/2024
> Compte Administratif Ville 2023
> Budget Primitif Ville 2024
> Subventions aux associations 2024
> Indemnités des élus 2023
> Questions à la majorité (et réponses associées)
Conseil Municipal – 08/02/2024
> Rapport d’Orientations Budgétaires 2024
> Questions posées à la majorité (et réponses associées)
Conseil Municipal – 14/12/2023
> Aménagement des espaces publics du quartier de la gare
> Choix du mode de gestion du multi-accueil « Les Berceaux Brunehaut »
> Questions à la majorité (et réponses associées)
Conseil municipal – 28/09/2023
> Assainissement : Rapport du délégataire et rapport de fin de contrat
> Bail à construction avec la Douane au Quartier Ordener
> Eau potable : Rapport annuel du délégataire
> Crèche de la gare : Rapport annuel du délégataire
> Mise à jour du règlement de la résidence Thomas Couture
> Questions à la majorité (et réponses associées)
Conseil Municipal – 17/05/2023
> Compte Administratif 2022
> Réaménagement des stationnements Cours Thoré Montmorency
> Questions à la majorité (et réponses associées)
Conseil Municipal – 22/03/2023
> Budget Primitif de la Ville 2023
> Questions à la majorité (et réponses associées)
Conseil Municipal – 02/02/2023
> Débat d’Orientation Budgétaire 2023
> Question à la majorité (et réponses associées)
Conseil Municipal – 10/11/2022
> Procès-verbal du conseil municipal du 29/09/2022
> Décisions
> Délibérations – Rectification d’erreurs matérielles
> Tarifs Parking des Jardins Brunehaut
> Questions à la majorité (et réponses associées)
Conseil Municipal – 30/06/2022
> Projet d’Aménagement et de Développement Durable
> Questions à la majorité (et réponses associées)
Conseil Municipal – 07/04/2022
> Réfection de la Rue des Jardiniers
> Compte Administratif 2021
> Budget Primitif 2022
> Questions à la majorité (et réponses associées)
Conseil Communautaire – 24/03/2022
> Débat d’Orientation Budgétaire 2022
> Marché pour la mission de maîtrise d’œuvre pour les voies cyclables
Conseil Municipal – 14/03/2022
> Débat d’Orientation Budgétaire 2022
> ZAC Ecoquartier de la Gare
> Questions de la majorité (et réponses associées)
Conseil Municipal – 27/01/2022
> Cession Parcelle AY19 – Ecoquartier
> Projet Urbain Partenarial – Ecoquartier
> Acquisition Foncière A128/A129
> Parking Saint-Lazare Quartier Ordener
> Subvention exceptionnelle Association Daniel Boulanger Ecoquartier Senlis
> Questions à la majorité (et réponses associées)
Conseil Municipal – 30/09/2021
> Décisions Municipales
> Décision Modificative du Budget Principal
> Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif
> Forfait Autonomie
> Subvention exceptionnelle Office du Tourisme
> Questions à la majorité (et réponses associées)
Conseil communautaire – 23/09/2021
> Piste cyclable Aumont-Senlis
> Contrat de rayonnement touristique
> Contrat de relance et de transition écologique
> MOBY et WATTY
> Redevance spéciale Collecte des déchets professionnels
> Fond National de Péréquation (FPIC)
Conseil Municipal – 08/07/2021
> Décisions Municipales
> Quartier Ordener : domaine public
> Bail à construction SA HLM Ordener
> Rétrocession Poste de relèvement des eaux usées Avenue Hélène Boucher
> Règlement Local de Publicité
> Taxe Foncière Propriétés Bâties
> Tarifs Parking des Jardins Brunehaut
> Subventions diverses
> Questions à la majorité (et réponses associées)
Conseil Municipal – 27/05/2021
> Décisions Municipales
> Transfert de la compétence « Mobilités »
> Dénomination Parking Souterrain
> Bail à Construction SA HLM – Bâtiment 4 Ordener
> Délibérations ajournées – Référé
> Travaux Rue des Jardiniers
> Marché Travaux d’entretien des voiries
> Questions à la majorité (et réponses associées)
Conseil Municipal – 08/04/2021
> Création des Conseils de Quartier
> Compte Administratif Ville 2020
> Taux de Fiscalité
> Financement des Projets
> Budget Primitif 2021
> Subventions aux Associations
> Questions à la majorité (et réponses associées)
Conseil Municipal – 11/02/2021
> Acquisition de 2 parcelles Rue du Clos de la Santé
> Commission Communale pour l’Accessibilité
> Déclaration d’Utilité Publique : Bonsecours 1
> Convention de Mécénat Financier « Orgues »
> Débat d’Orientation Budgétaire 2021
> Questions à la majorité (et réponses associées)
Conseil Municipal – 16/12/2020
> Acquisition d’une parcelle – gens du voyage
> Règlement Local de Publicité
> Dispositif KEETIZ – Soutien aux commerçants
> Recettes irrécouvrables 2020
> Rapport d’activité du TUS 2019
> Mécénat financier – Restauration des Orgues
> Questions à la majorité (et réponses associées)
Conseil Municipal – 05/11/2020
> Transformation CEEBIOS
> Construction Immobilière – Groupe Pichet
> Questions à la majorité (et réponses associées)
Conseil Municipal – 01/10/2020
> Versement Mobilité
> Démission d’un élu
> Plan de Prévention du Bruit
> Cession Foncière – Ferme Audubert
> Questions à la majorité (et réponses associées)
Conseil Municipal – 05/07/2020
> Démission d’un élu
> Signature Charte de l’Elu Local
> Délégation du maire